Modèle à compléter : remplace chaque passage entre crochets et fais relire ce texte par un professionnel (avocat ou expert-comptable) avant le lancement.
Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : [DATE]
1. Objet
Les présentes conditions régissent l'abonnement à CRYOMNA Studio, plateforme de séances de sport et de respiration en vidéo, ainsi que les prestations de coaching privé, éditées par [NOM / SOCIÉTÉ] (voir mentions légales).
2. Offres et prix
- Abonnement mensuel : [PRIX] € TTC par mois, sans engagement.
- Abonnement annuel : [PRIX] € TTC par an.
- Offre fondateurs : [PRIX] € TTC par mois, réservée aux [NOMBRE] premiers membres ayant effectué un paiement. Le tarif est garanti tant que l'abonnement reste actif ; en cas de résiliation, il est définitivement perdu et l'offre ne peut pas être reprise.
Les prix peuvent évoluer ; toute modification s'applique au renouvellement suivant, après information préalable de l'abonné.
3. Essai gratuit
Un premier abonnement inclut un essai gratuit de [7] jours. Sans annulation avant la fin de l'essai, l'abonnement choisi démarre et est prélevé automatiquement. L'essai est limité à un par personne.
4. Paiement et renouvellement
Le paiement est réalisé par carte bancaire via Stripe. L'abonnement se renouvelle automatiquement à chaque échéance jusqu'à annulation. Les factures sont disponibles dans l'espace « Profil ».
5. Annulation
L'abonné peut annuler à tout moment depuis son profil, en deux clics. L'accès reste ouvert jusqu'à la fin de la période déjà payée ; aucune période entamée n'est remboursée.
6. Droit de rétractation
[À FAIRE VALIDER] Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, l'abonné qui accède immédiatement au contenu numérique reconnaît renoncer à son droit de rétractation de 14 jours. L'essai gratuit lui permet de tester le service avant tout paiement.
7. Santé et responsabilité
L'abonné pratique sous sa propre responsabilité et s'engage à adapter les exercices à sa condition physique. Les séances ne remplacent pas un avis médical. Les exercices de respiration ne doivent jamais être pratiqués dans l'eau, en conduisant ou dans une situation à risque.
8. Usage personnel
Le compte est strictement personnel. Le partage d'identifiants ou la diffusion des vidéos entraîne la résiliation sans remboursement.
9. Coaching privé
En complément de l'abonnement, des prestations de coaching individuel sont proposées : appel découverte gratuit, séances individuelles en visio et plans d'entraînement personnalisés. Leurs prix sont indiqués sur la page Coaching au moment de la commande.
- Séances en visio : la réservation et le paiement se font via Cal.com et Stripe ; la séance a lieu sur Google Meet. Le client peut annuler ou déplacer gratuitement jusqu'à 24 h avant le rendez-vous. Passé ce délai, ou en cas d'absence, la séance est due. Si le coach doit annuler, la séance est reportée ou remboursée intégralement.
- Plan personnalisé : réservé aux abonnés, il est construit à partir du bilan rempli par le client et livré dans son espace sous [5] jours après réception du bilan complet. Il inclut une visio de lancement de 30 minutes, à réserver depuis l'espace Coaching et à utiliser dans les 3 mois suivant la commande. [À FAIRE VALIDER] Le plan étant réalisé sur mesure à partir des informations du client, celui-ci reconnaît que son droit de rétractation ne s'applique plus une fois la préparation commencée (article L221-28 du Code de la consommation).
- Coaching mensuel : abonnement sans engagement, renouvelé chaque mois et résiliable à tout moment depuis l'espace client (effet à la fin du mois en cours, sans remboursement du mois entamé). Chaque mois comprend un bilan, un plan d'entraînement ajusté et livré sous [5] jours après le bilan, deux visios de 45 minutes à réserver pendant le mois (non reportables d'un mois sur l'autre) et des échanges par email. L'accès complet au studio est inclus. Si le client a déjà un abonnement au studio, ses prélèvements sont suspendus pendant le coaching et reprennent automatiquement à son terme, au même tarif. Le nombre de places est limité. [À FAIRE VALIDER] Le premier plan étant réalisé sur mesure, le droit de rétractation ne s'applique plus une fois sa préparation commencée.
- Le coaching ne constitue ni un diagnostic ni un traitement médical. Le client signale toute contrainte de santé dans son bilan et consulte un médecin en cas de doute.
10. Cartes cadeaux
- Une carte cadeau donne accès à l'ensemble de CRYOMNA Studio pendant la durée achetée (1, 3 ou 12 mois), à compter de son activation. Elle est payée en une fois et n'entraîne aucun abonnement ni prélèvement pour la personne qui la reçoit.
- Le code est à activer dans un délai d'un an après l'achat, depuis un compte CRYOMNA Studio. Il est utilisable une seule fois, n'est ni échangeable ni remboursable en espèces, et ne peut pas être revendu. Si le bénéficiaire a déjà un accès offert en cours, la durée s'y ajoute.
- L'acheteur peut demander le remboursement d'une carte non activée dans les 14 jours suivant l'achat, en écrivant à l'adresse de contact. Une fois la carte activée, l'accès au contenu numérique ayant commencé, elle n'est plus remboursable.
- Une semaine avant la fin de l'accès offert, le bénéficiaire reçoit un rappel par email. S'il souhaite continuer, il peut s'abonner : le premier prélèvement n'a lieu qu'à la fin de son accès offert.
11. Liste d'attente
Avant l'ouverture des abonnements, il est possible de s'inscrire gratuitement sur une liste d'attente pour être prévenu de l'ouverture. Cette inscription n'engage à rien et ne réserve pas de tarif : l'offre fondateurs reste attribuée aux premiers membres qui paient leur abonnement.
12. Parrainage
- Chaque membre dispose d'un lien de parrainage personnel. Une personne qui n'a jamais été abonnée et qui s'inscrit avec ce lien bénéficie de 30 jours d'essai gratuit au lieu de 7, aux mêmes conditions que l'essai habituel.
- Lorsque le filleul règle son premier paiement à la fin de son essai, le parrain reçoit un mois offert : un crédit égal à un mois de sa formule, déduit automatiquement de son prochain prélèvement (pour une formule annuelle, un douzième du prix annuel), ou un mois d'accès offert s'il n'a pas d'abonnement en cours. Le nombre de parrainages n'est pas limité.
- Le mois offert n'est pas convertible en argent. Le parrainage de soi-même, ou tout usage abusif (comptes multiples, par exemple), entraîne l'annulation des avantages concernés.
13. Défi 21 jours et lives
Le défi 21 jours est gratuit et sans engagement : il donne accès, par un lien personnel, à une séance par jour pendant 21 jours et à un email quotidien, avec une désinscription possible à tout moment. Les lives mensuels sont réservés aux membres ayant un accès en cours ; leur date peut être déplacée ou annulée, et le replay, lorsqu'il existe, est proposé dans le studio. Les exercices de respiration se pratiquent assis ou allongé, jamais dans l'eau ni en conduisant.
14. Litiges
Droit applicable : droit français. En cas de litige, l'abonné peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR].